Convention de partenariat entre l'Association IPSE et le Département du Haut-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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12 résultats pour la valeur "Aides / Subventions" du filtre Domaine, pour la valeur "04/04/2008" du filtre Date de séance
RD B051 - Acquisitions de terrains de voirie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
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Mise en oeuvre de la politique départementale d'insertion pour 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
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Modification du modèle type des conventions tripartites des établissements d'hébergement de personnes âgées dépendantes (EHPAD)
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- Date : 04/04/2008
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Politique des actions éducatives programme vie scolaire subventions pour les sorties scolaires avec nuitées
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- Date : 04/04/2008
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Convention de partenariat entre la communauté des communes du pays de Rouffach et le Département du Haut-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
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Politique des actions éducatives : programme E 054 Aides aux étudiants (3ème liste)
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- Date : 04/04/2008
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Formation des élèves à la sécurité dans les cars scolaires
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- Date : 04/04/2008
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Politique en faveur de la jeunesse : les vollants jeunes
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
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Gestion des crédits délégués par l'Etat au titre des aides à la pierre
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
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Communication note d'information sur l'état d'avancement de la démarche GERPLAN au 1er mars 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/04/2008
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Concessions de logements dans les collèges François Villon à Mulhouse Georges Martelot à Orbey, Jacques Prévert à Wintzenheim
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- Date : 04/04/2008
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